CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION (CGU)

1- Conditions générales d’utilisation

L’accès à ce Site est subordonné au respect des présentes conditions générales d’utilisation. Tout internaute souhaitant y accéder (ci après l’Utilisateur) doit avoir pris connaissance de ces CGU et s’engage à les respecter.

La connexion au Site confère un droit d’usage personnel, non transférable et temporaire d’utiliser ce Site et les services mis à disposition. L’Utilisateur ne peut pas reproduire, changer, distribuer, décompiler, désassembler, traduire ou rendre le Site disponible à des tiers, à moins que cela ne soit fait avec le consentement écrit exprès de Sustainable & Co SAS.

2- Obligation d’identification

I Love My Diet Coach® a seule le droit d’autoriser l’accès et l’utilisation du Site aux Utilisateurs conformément aux Conditions Générales du Programme I Love My Diet Coach®. Chaque Utilisateur autorisé se verra remettre un mot de passe de connexion et un numéro de code uniques qui lui permettront d’accéder au Site et de bénéficier des fonctionnalités du Site.
Le mot de passe et le numéro de code sont considérés comme des informations strictement personnelles et confidentielles qui ne doivent en aucun cas être transmises à des tiers non autorisés.

3- Garanties

I Love My Diet Coach® mettra en œuvre tous les moyens raisonnables pour permettre une disponibilité optimale du Site, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 (hors événement qualifié de force majeure, hors opérations de maintenance et entretien des serveurs et opérations de mises à jour).
I Love My Diet Coach® mettra également en œuvre tous les moyens raisonnables afin de corriger les anomalies, incidents, erreurs, défaillances du Site ayant pour effet de gêner son fonctionnement, et ce dans les meilleurs délais.
Les Utilisateurs sont informés que I Love My Diet Coach® procédera régulièrement à des mises à jour techniques et des opérations de maintenance du Site afin de conserver sa qualité et d’optimiser son fonctionnement, ce qu’ils acceptent expressément.

Tout Utilisateur déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l’accès au Site, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus.
I Love My Diet Coach® met en garde chaque Utilisateur sur la nécessité de mettre en œuvre au sein de son ordinateur une solution et des mesures de sécurité de nature à prévenir la propagation de virus. A ce titre, l’Utilisateur reconnaît et accepte que I Love My Diet Coach® ne fournisse aucune garantie quant au fonctionnement ininterrompu du Programme.
Notamment, I Love My Diet Coach® ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative: de la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information sur Internet, de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication, de toute perte de données, des problèmes d’acheminement, de tout dommage causé à l’ordinateur de l’utilisateur, de tout dysfonctionnement technique empêchant le bon fonctionnement du Site et/ou le bon déroulement du Programme.
I Love My Diet Coach® ne garantit pas que le service soit ininterrompu, fiable ou dépourvu de toute erreur. I Love My Diet Coach® ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant d’une navigation sur le Site, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les services proposés dans le cadre du Programme I Love My Diet Coach® ou d’un accès impossible, difficile ou différé à son Site.
Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites internet gérés par des tiers. L’Utilisateur reconnaît que I Love My Diet Coach® n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur bon fonctionnement et leur contenu, ni le contenu des liens présentés dans ces sites. Il appartient à l’Utilisateur de consulter les conditions générales d’utilisation de ces sites ainsi que leur charte relative à la protection de la vie privée et de s’y conformer.
I Love My Diet Coach® n’est pas responsable de la diffusion sur le Web ni de toute autre forme de transmission reçue à partir d’un site partenaire, ni même si le(s) site(s) partenaire(s) fonctionne(nt) mal. Ces liens ne sont proposés par I Love My Diet Coach® que pour la commodité des Utilisateurs, et l’insertion de tout lien ne signifie pas que I Love My Diet Coach® approuve le contenu de ces sites partenaires, ni n’implique une quelconque association entre I Love My Diet Coach® et les exploitants de ces sites.

4-Services interactifs (chats, forums, etc.)

L’ensemble des dispositions des présentes CGU s’applique lors de toute participation aux services interactifs proposés sur le Site. Respecter l’ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur est donc impératif.
A ce titre, seul l’Utilisateur peut être considéré comme responsable des informations, messages, images et d’une manière générale, de tout contenu diffusé via les services interactifs du Site tels que notamment chat et forum.
L’Utilisateur accepte que I Love My Diet Coach® prenne l’initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu qu’il diffuserait ou qui lui serait adressé via les services interactifs, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, aux bonnes mœurs ou vise à nuire au Site de manière flagrante et intentionnelle.
A ce titre, l’Utilisateur s’engage à s’abstenir de diffuser au sein des services interactifs proposés des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n’ayant aucun lien avec les questions abordées.
Tout litige devra être traité par voie postale par courrier simple ou lettre recommandée et soumis au service compétent pour résolution.
A titre informatif, tous messages transmis à l’équipe I Love My Diet Coach® via les services proposés (chat, forum, messagerie, mail…) nécessitent en moyenne un délai de traitement de 72 heures (jours ouvrés).

5-Propriété intellectuelle

Tout le contenu éditorial et les illustrations, photos, vidéos présentés sur le Site sont protégés au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. L’Utilisateur reconnaît et accepte que le contenu du Site et des services, en ce qui inclus, sans que cette liste ne soit limitative, les recettes, les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels contenus dans le Site et/ou les services et/ou dans toute communication adressée par I Love My Diet Coach® aux Utilisateurs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique du Site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ils ne peuvent être recopiés sans l’autorisation expresse de I Love My Diet Coach®. La réutilisation du contenu éditorial, des recettes ou du Site, dans quelque but que ce soit, est strictement interdite.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu des services de I Love My Diet Coach®.

L’Utilisateur s’engage à garantir et indemniser I Love My Diet Coach®, ainsi que ses représentants, salariés ou partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutifs à l’envoi, la diffusion ou la transmission de contenus issu du Site, à l’utilisation des services proposés ou à la violation des présentes Conditions générales ou des droits d’autrui.

Les Utilisateurs peuvent formuler des remarques et/ou suggestions concernant le Site et/ou les services. La teneur de tout retour d’information à I Love My Diet Coach® sera réputée être non confidentielle et libre de droit. I Love My Diet Coach® pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans ces communications à tous fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.



CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV)

1 – Description du Programme I Love My Diet Coach®

I Love My Diet Coach® fournit à ses Utilisateurs un accès personnalisé et sécurisé au contenu du Site incluant :
- Un contenu multimédia (vidéos, podcasts)
- Un Programme de coaching minceur “Programme I Love My Diet Coach” incluant notamment:
o des outils de suivi de poids et d’activité physique visualisé par des courbes
o des menus minceur personnalisés permettant d’établir ses listes de courses
o un planning des rendez-vous hebdomadaires téléphoniques avec un Coach Minceur personnel, Diététicien Nutritionniste Diplômé d’Etat
o Des recettes minceur de saison
Cette description des services proposés n’est ni exhaustive ni définitive, et I Love My Diet Coach® se réserve le droit à tout moment de modifier un service ou d’ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le but d’améliorer la qualité des services proposés.

2 – Souscription au Programme I Love My Diet Coach®

Le Programme I Love My Diet Coach® est accessible uniquement par l’acceptation et le paiement d’un abonnement pour une durée variable choisie par chaque Utilisateur en fonction des offres proposées sur le Site.
Pour souscrire, l’Utilisateur acceptera en communiquant son adresse email et son numéro de téléphone (fixe et/ou portable pour pouvoir être appelé lors du RDV téléphonique) de répondre au questionnaire permettant d’établir son bilan alimentaire. A partir de ces informations, un programme de coaching minceur personnalisé incluant ses modalités et conditions financières est immédiatement proposé à l’Utilisateur sur le Site avec confirmation par email. Si l’Utilisateur accepte ce programme, il devra alors procéder à son règlement selon les modalités décrites à l’article 3 ci-dessous.


Toute personne enceinte, allaitante, et ou souffrant de pathologies médicales spécifiques, comme l’obésité sévère, le diabète, l’hypertension, les maladies cardiovasculaires ou les troubles du comportement alimentaire tels que la boulimie ou l’anorexie doivent impérativement demander l’avis de leur médecin traitant avant d’accéder aux services du Site. Le contenu du Site et les services proposés ne peuvent en aucun cas se substituer à la prise en charge par un médecin et/ou un médecin spécialiste.
Le Programme I Love My Diet Coach® est réservé aux personnes majeures, il n’est pas destiné aux enfants ni aux adolescents qui nécessitent une prise en charge particulière et adaptée.
Afin de bénéficier du Programme I Love My Diet Coach®, l’Utilisateur a besoin du matériel nécessaire à l’accès Internet et aux consultations téléphoniques. Les frais correspondants à cette connexion Internet et aux appels téléphoniques sont à la charge exclusive de l’Utilisateur.

3 – Paiement et sécurité

Le Programme I Love My Diet Coach® est payant et l’accès par l’Utilisateur prend effet à partir du paiement. Plusieurs modes de paiement sont possibles : prélèvement et paiement par carte bancaire en ligne sécurisé ou par téléphone. En cas de paiement sécurisé en ligne ou par téléphone, l’ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer) et géré par le système SHERLOCKS de LCL.

L’Utilisateur a la possibilité d’effectuer le paiement en une ou trois fois sans frais.
S’agissant d’une prestation forfaitaire, la totalité du paiement sera due même dans le cas d’un paiement en plusieures fois et ce, même si l’Utilisateur décide d’interrompre de son seul fait l’utilisation des Services avant d’en avoir payé la totalité.

Par conséquent, l’Utilisateur s’interdit dans ces cas de figure de contester les prélèvements mensuels auprès de sa banque.

I Love My Diet Coach® se réserve le droit, à tout moment et sans avoir à en communiquer la raison, de modifier le prix de ses services, étant précisé que le prix restera inchangé pour les abonnements en cours.
Toutes les solutions de paiement proposées offrent les meilleures conditions de sécurité et de confidentialité. I Love My Diet Coach® se réserve le droit à tout moment et sans en communiquer la raison aux utilisateurs, de supprimer, définitivement ou temporairement, de suspendre ou de modifier, l’une ou l’autre des solutions de paiement proposées, ceci afin d’améliorer la qualité de ses services.

4 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, I Love My Diet Coach® accorde un délai de rétractation de 7 jours à compter de la souscription, pour déposer une demande d’annulation et de remboursement de son abonnement. Cette demande devra être envoyée UNIQUEMENT par lettre recommandée avec accusé de réception, cachet de la poste faisant foi, à l’adresse suivante:

I Love My Diet Coach SAS – Service Résiliation
215, rue Jean-Jacques Rousseau – 92130 – ISSY-LES-MOULINEAUX

Et en nous indiquant clairement votre nom, prénom, numéro de téléphone, adresse email d’inscription et la référence de dossier disponible sur le formulaire de paiement. Les frais d’envoi sont à la charge de l’Utilisateur mais pourront être remboursés sur demande écrite jointe à la demande d’annulation.
Au-delà de ce délai de 7 jours, l’Utilisateur ne pourra plus obtenir de remboursement.
Toutefois, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que l’exécution du Programme aura commencé avec l’accord de l’Utilisateur, avant l’expiration du délai susvisé (article L.121-20-2 du code de la consommation).

5 – Engagement de l’Utilisateur

L’utilisation du Programme I Love My Diet Coach® est réservée aux personnes en bonne santé physique et psychologique. En cas de doute, l’Utilisateur est invité à consulter son médecin traitant AVANT de s’inscrire. En cliquant sur « Je valide », l’Utilisateur affirme n’être concerné par aucun des cas suivants : diabète insulino-dépendant, troubles du comportement alimentaire, insuffisance cardiaque, insuffisance rénale, sujet à une dépression majeure en cours, grossesse en cours, allaitement en cours, être végétalien.

En AUCUN cas, un des motifs évoqué ci-dessus ne pourra être accepté dans une demande de résiliation au-delà du délai de rétractation de 7 jours défini à l’article 4.

L’Utilisateur utilise le Site et le Programme I Love My Diet Coach® sous sa seule responsabilité, quelque soit l’état de sa santé au moment de son inscription et tout au long de l’utilisation des services.
La responsabilité de I Love My Diet Coach® ne saurait donc être engagée.

6- Responsabilité

I Love My Diet Coach® n’assume qu’une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat.
I Love My Diet Coach® n’étant tenue qu’à une obligation de moyens, elle ne garantit pas que le Programme répondra parfaitement aux attentes de l’Utilisateur et ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’absence d’atteinte par l’Utilisateur des résultats escomptés, notamment en ce qui concerne la perte de poids.

Les informations mises à la disposition des Utilisateurs sur le Site ne sont ni complètes, ni exhaustives, ces informations ne traitent pas des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens intéressant l’Utilisateur.

Les informations disponibles sur le Site dans le cadre du Programme I Love My Diet Coach® ne doivent pas être utilisées pour la formulation d’un diagnostic, la détermination d’un traitement, la prise et/ou la cessation de la prise de médicament sans consulter préalablement un médecin généraliste ou spécialiste.
Le Programme I Love My Diet Coach® ne peut en aucun cas se substituer à une consultation médicale et ne peut en aucun cas permettre d’établir un diagnostic médical concernant le poids ou la santé de l’Utilisateur. Il appartient à l’Utilisateur de consulter son médecin traitant avant d’entreprendre le Programme I Love My Diet Coach®.
Les recommandations émises dans le Programme I Love My Diet Coach® peuvent être adaptées aux Utilisateurs suivant un régime alimentaire particulier, prescrit par un médecin, exclusivement dans le cadre d’une des pathologies suivantes : diabète, intolérance au gluten ou maladie cœliaque, allergie alimentaire, maladies rénales, maladies cardiovasculaires, hypertension, sous réserve d’être entrepris et suivi en collaboration avec le médecin traitant.
Le Programme I Love My Diet Coach® est basé sur les informations communiquées par l’Utilisateur. I Love My Diet Coach® ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas d’informations erronées communiquées par l’Utilisateur.
L’Utilisateur accepte et reconnaît que l’utilisation du Programme s’effectue sous sa seule et entière responsabilité et direction et sous son seul contrôle.
La société I Love My Diet Coach® ne pourra être tenue pour responsable de :
• tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
• tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origine, nature ou conséquence, provoqués en raison de l’accès de quiconque à son Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation de son Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier ;
• tous dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le Site et ses services ;
• tous dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, suite à une déclaration d’un tiers sur son Site.

7 – Notification

Toutes les notifications de la part des Utilisateurs au sujet de ces présentes Conditions Générales, du Site ou de ses services devront se faire par écrit par mail : welcome@ilovemydietcoach.com
Ou par courrier postal :
I Love My Diet Coach® – Service Utilisateurs
215, avenue Jean-Jacques Rousseau
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX

8- Jeux et concours

De façon occasionnelle, I Love My Diet Coach® pourra être amené à proposer des jeux ou concours et des promotions.

Le simple fait de participer à un jeu, concours ou promotion entraîne l’acceptation pure et simple du règlement. En cas de non acceptation du règlement, l’Utilisateur est invité à ne pas participer au jeu, concours ou promotion

9- Divers

Les présentes Conditions Générales constituent l’intégralité de l’accord passé entre I Love My Diet Coach® et l’Utilisateur pour ce qui concerne l’utilisation du Site et des services, et se substituent à tout accord ayant le même objet éventuellement intervenu antérieurement entre l’Utilisateur et I Love My Diet Coach®.
Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux français.
Si l’une des stipulations de ces Conditions générales est considérée comme illicite ou inapplicable par tout Tribunal compétent, elle sera considérée comme ayant été supprimée et n’affectera pas la validité des autres stipulations.

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